Fond Uni



Mentions Légales
Concernant l'Institut Paul Delouvrier

Dénomination : Institut Paul Delouvrier
Date d'immatriculation : 12 juillet 1995
Forme juridique : Association Loi de 1901
Adresse du siège : 75 avenue des Ternes 75017 Paris

Concernant le site internet

Ce site a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Ce site a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1002909 et il est en totale conformité avec les règlementations Européenne et française en vigueur.

Concernant les informations que l'Institut Delouvrier pourraient détenir à votre sujet ou au sujet de votre entreprise, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi Informatique et libertés ).

Pour l'exercer, adressez-vous à Matthieu Delouvrier, responsable de ce site :
- Par e-mail : contact@delouvrier.org
- Par courrier : 75 avenue des Ternes 75017 Paris
- Par téléphone : 01 55 37 13 20

image poignee de main


recherche